Mentions Légales

1. Éditeur du site

MK Code — SARL au capital de 1 000 €
110 allée des libellules, 73160 Cognin, France
SIRET : 999 540 370 00015 — R.C.S. Chambéry
Numéro de TVA intracommunautaire : FR79 999540370
Adresse e-mail : [email protected]

2. Directeur de la publication

Patrick Lamatiere, gérant de MK Code.

3. Hébergeur

IONOS SARL
7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France
Téléphone : 0970 808 911 — www.ionos.fr (nouvel onglet)

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site Mekapart (structure, textes, logos, marques, graphismes) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de MK Code est interdite. Les visuels et descriptions des annonces relèvent de la responsabilité de leurs vendeurs.

5. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

Médiateur : CM2C — www.cm2c.net/declarer-un-litige.php (nouvel onglet)
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr (nouvel onglet)

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité, conformément au RGPD (Règlement EU 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Pour toute question, vous pouvez nous contacter à l'adresse [email protected].

---

MK Code — SARL au capital de 1 000 € — SIRET 999 540 370 00015 — R.C.S. Chambéry